L’aptitude médicale : un principe de sécurité pour tous

Parmi les points vérifiés par l’examen, on retrouvel’acuité visuelle. Pour conduire, l’acuité doit atteindre au moins 5/10, avec des règles spécifiques selon que la vision est binoculaire ou monoculaire.

À l’issue de l’examen, le médecin peut délivrer :

• une aptitude permanente, lorsque le handicap est stabilisé (amputation, séquelles d’accident, malformation congénitale…) ;
• une aptitude temporaire, lorsque la situation est susceptible d’évoluer, comme dans le cas de certaines maladies neurologiques ou dégénératives.

La durée de validité du certificat varie de six mois à cinq ans, selon les situations. Ce document précise également les éventuelles restrictions de conduite (conduite uniquement de jour, périmètre géographique limité, etc.) et indique les aménagements nécessaires du véhicule, destinés à compenser le handicap.

Des solutions différentes selon le type de handicap

Chaque type de handicap peut bénéficier d’aménagements spécifiques, que ce soit dans le véhicule pour rendre la conduite possible ou lors du passage de l’examen du permis.

Dans le cas des handicaps moteur, dans la majorité des cas, des aménagements techniques sont mis en place dans le véhicule. Commandes regroupées au volant, pédales inversées ou adaptées, levier de frein manuel, etc. Dans certaines situations, la conduite peut même s’effectuer directement depuis un fauteuil roulant, grâce à des interfaces électroniques spécifiques, comme des systèmes de pilotage par joystick.

Certains handicaps visuels peuvent ne pas être incompatibles avec la conduite grâce à des équipements complémentaires, comme des rétroviseurs bilatéraux, qui compensent certaines limitations de mobilité ou de champ visuel.

Les personnes sourdes ou malentendantes peuvent passer le permis dans des conditions aménagées, notamment avec le recours à un interprète en langue des signes pour l’épreuve théorique. De manière similaire, les personnes atteintes de troubles du langage ou de l’apprentissage, peuvent bénéficier de sessions adaptées et passer l’épreuve théorique avec des supports de communication appropriés et un accompagnement spécifique si nécessaire.

Quand la conduite devient impossible

Dans certains cas, le permis ne peut pas être délivré ou renouvelé. C’est le cas lorsque le handicap ou la pathologie représente un risque avéré pour la sécurité, et qu’aucune adaptation du véhicule ne permet de compenser les incapacités.

Certaines pathologies évolutives non stabilisées peuvent entraîner une incompatibilité temporaire, le temps que la situation médicale s’améliore ou se stabilise. Les troubles psychiatriques, neurologiques, psychologiques ou les pratiques addictives font l’objet d’une évaluation particulière.

Pour les handicaps évolutifs, un suivi médical périodique est obligatoire. La fréquence des visites dépend de l’évolution prévisible de la situation, et en cas de dégradation des capacités, le permis peut ne pas être renouvelé si la sécurité du conducteur et des autres usagers ne peut plus être garantie.

Enfin, il est essentiel de rappeler que ne pas effectuer les démarches médicales obligatoires expose le conducteur à une responsabilité civile et pénale, notamment en cas d’accident.