Depuis 1973, le protocole d’homologation NEDC (New European Drive Cycle) était la norme en terme d’homologation de véhicules. Il permettait de calculer en laboratoire la consommation d’un véhicule et ses émissions de CO2 afin de lutter contre les véhicules les plus polluants.
Il vient d’être remplacé, depuis le 1er mars 2020, par le nouveau système d’homologation WLTP (Worldwide Harmonized Light Vehicules Test Procedure). Ce protocole d’homologation a été conçu afin de pouvoir donner des valeurs plus proches de la réalité que son prédécesseur.
Ce nouveau système étant plus réaliste et plus proche des conditions réelles de conduite, les chiffres des émissions de CO2 et de consommation de carburant s’envolent. De fait, le gouvernement a pris la décision de relever le taux minimum afin de ne pas trop pénaliser les automobilistes. Le nouveau barème débute à 138 grammes par kilomètre au lieu de 110 avec l’ancien barème.
Certains véhicules neufs peuvent êtres exempter de ce malus ou obtenir une réduction :
- Les familles nombreuses peuvent avoir une réduction de 20g par CO2 par kilomètre et par enfant.
- Les personnes en invalidité peuvent en être exemptées.
- Les véhicules professionnels de catégorie N1 et les pick-up comportant au moins 5 places assises affectés exclusivement à l'exploitation des remontées mécaniques et des domaines skiables ne sont pas affectés par ce malus.
À noter que depuis le 1er septembre 2018, il est obligatoire d’homologuer les véhicules légers avec le protocole WLTP au niveau européen.
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